Le site www.trafik.one a pour objet la promotion des oeuvres picturales de l’artiste connu sous le pseudonyme “Trafik”.
Toutes les œuvres sont des créations originales dont l’auteur est Trafik. L’auteur est, de ce fait, propriétaire des droits d’auteurs, conformément aux dispositions des articles L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, qui dispose :
Article L111-1
“L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.”
Conjointement, l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle dispose :
Article L-122-4
“Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.”
Dès lors, toute reproduction, imitation, ou représentation des oeuvres publiées sur le site internet www.trafik.one est interdite, même de façon partielle. Ces actes ne peuvent être réalisés que par l’auteur, ou par un tiers sous réserve expresse d’un accord préalable et écrit de l’auteur, lequel se tient à votre disposition pour échanger sur ce sujet.
Tout acte contraire entrainera l’engagement de poursuites en contrefaçon.